Paiement et facturation

Les paiements acceptés

Nous acceptons les modes de paiement indiqués ci-dessous.

Les Produits et les frais de livraison sont à régler avant la livraison des Produits.

Carte bleue

American express, Carte Bleue, Carte Electron, Master Card, Visa). Le paiement par carte bancaire permet une validation de commande immédiate.

Sécurité

Les paiements s’effectuent sur les serveurs sécurisés de notre partenaire bancaire. Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant, ne transite via le site Monfauteuilclub.com.

Chèque

Nous n’acceptons que les chèques de Banques Françaises.

Vous pouvez régler vos achats en 1, 2 ou 3 fois.

Pour le paiement en 2 et 3 chèques, ceux-ci sont encaissés par période de 30 (trente) jours et le dernier chèque à l’expédition.

Les chèques doivent nous être envoyés à WEBSOFA FRANCE 3 impasse Palayre, 31100 Toulouse, France.

La commande est validée à la réception des chèques.

Virement bancaire

Il vous faut effectuez un virement depuis votre compte bancaire vers le compte de notre société. Vous recevrez les informations bancaires (Iban, Swift) dans le mail de confirmation de votre commande.

La validation de la commande se fera à réception des fonds sur notre compte bancaire.

Attention : La société WEBSOFA FRANCE n’appelle pas ses clients afin de réclamer leurs coordonnées bancaires ou autres codes d’accès confidentiels.

Nous déclinons toute responsabilité si un Client communique à tort ses références bancaires à un tiers.

Défaut de paiement : La société WEBSOFA FRANCE se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer la commande d’un Client qui n’aurait pas réglé, en partie ou en totalité, une commande précédente.

Tva, Facturation

Si vous faites des achats pour le compte d’une entreprise détentrice d’un numéro de TVA, vous pouvez saisir ce numéro au moment de la création de votre compte, ainsi il figurera sur la facture.

Les achats effectués sur Monfauteuilclub.com sont soumis au taux de TVA en vigueur en France, soit 20%.

Les achats intracommunautaire se font au même taux.

Remboursement de la Tva

Les produits destinés à l’exportation (hors UE) seulement peuvent bénéficier d’un remboursement de la TVA.

Pour cela il faut réunir les conditions suivantes :

  1. Être résident permanent d’un pays en dehors de l’Union Européenne et avoir, au moment de l’achat, un passeport valide ainsi qu’un justificatif de domicile. 
  2. Les clients français résidant à l’étranger de façon temporaire ne peuvent pas bénéficier d’un remboursement sur les biens exportés.
  3. Les clients français pouvant justifier d’une résidence permanente à l’étranger et qui souhaitent exporter leur commande en dehors de l’UE ou dans une zone exempte de TVA doivent se procurer un formulaire PABLO pré-signé avant de quitter l’Union Européenne.

Ventes vers les pays hors UE et Dom-Tom

Les clients résidant à Monaco, en Andorre ou dans d’autres pays dont le taux de TVA diffère de celui de la France, se verront appliqués le taux de TVA en vigueur en France métropolitaine.

Pour des raisons de coût de transport, les produits destinés à des expéditions pour la Guadeloupe, la Réunion, la Martinique ou tout autre territoire français lointains et où les taux de TVA française ne s’appliquent pas, seront déposé chez un transitaire de votre choix sur le territoire français.