Paiement et Facturation

Moyens de paiement acceptés

Afin de vous apporter un maximum de confort sur MonFauteuilClub.com, nous acceptons plusieurs moyens de paiement.

Carte bancaire

Nous acceptons les cartes bancaires les plus courantes (Carte Bleue, Master Card, Visa). Les cartes bancaires sont traitées immédiatement et sont le moyen de paiement recommandé par MonFauteuilClub.com pour une livraison rapide.

Lorsque vous passez commande sur MonFauteuilClub.com aucune information bancaire vous concernant ne transite via notre site internet, nous ne conservons pas les données bancaires de nos clients suite à un paiement sur notre site.

Vous serait rediriger sur le site de notre banque le CIC et après acceptation votre carte sera débitée :

- immédiatement pour un paiement par CB en 1 fois

- 50% le jour de la commande et 50% 30 jours plus tard pour un paiement par CB en 2 fois.

Validation de la commande : immédiat

Paypal

Choisissez Paypal dans le panier et acceptez le paiement.

Validation de la commande : immédiat

Chèque bancaire (Banques Françaises uniquement)

Vous pouvez régler vos achats en chèque bancaire en 1 ou en 3 fois.

Pour le paiement en trois fois nous encaissons les chèques de la façon suivante : le 1er chèque est encaissé à la commande, le 2ème chèque est encaissé 30 jours après la date de commande, le 3ème chèque est encaissé 60 jours après la date de commande.

Envoyez vos chèques à l'adresse suivante : Atelier Moustache - MonFauteuilClub.com - 3 impasse Palayre - 31100 - Toulouse - France.

Validation de la commande : à réception du ou des chèques.

Virement bancaire

Effectuez votre virement à l'ordre de WEBSOFA FRANCE IBAN : FR76 1005 7191 5900 0809 5160 192 BIC : CMCIFRPP

Validation de la commande à réception du virement sur notre compte bancaire.

Mise en garde particulière : MonFauteuilClub.com vous indique qu'aucune personne se référant d'elle n'appellera les clients afin de réclamer les coordonnées bancaires ou des codes d'accès confidentiels que seuls les clients connaissent. MonFauteuilClub.com décline toute responsabilité au cas de mauvaise utilisation ou d'utilisation frauduleuse des références bancaires qui seraient communiquées à tort par le ou les clients.

Défaut de paiement : MonFauteuilClub se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

TVA & facture

Si vous faites des achats pour le compte d'une entreprise détentrice d'un numéro de TVA, vous pouvez saisir votre numéro de TVA : soit au moment de choisir le moyen de paiement, soit à la validation de votre commande, soit à la création de votre compte client. Ainsi, votre numéro de TVA figurera sur votre facture.

Si vous n'avez pas de compte cliquez ici pour vous inscrire ou appelez le +33 (0)1 83 62 56 85 du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00.

Vos achats sur MonFauteuilClub.com sont soumis au taux de TVA en vigueur en France soit 20%. Les achats intracommunautaire se font au même taux.

Remboursements de la TVA pour les produits destinés à l'exportation

Les clients de MonFauteuilClub.com désirant bénéficier d'un remboursement de la TVA pour les produits destinés à l'exportation seulement doivent réunir toutes les conditions suivantes :

1. Vous devez être un résident permanent d'un pays en dehors de l'Union Européenne. Un passeport valide ainsi qu'un justificatif de domicile vous seront demandés comme justificatifs. Les résidents français ne peuvent pas bénéficier d'un remboursement sur les biens exportés.
2. Les clients français qui souhaitent exporter leur commande en dehors de l'UE ou dans une zone exempte de TVA doivent se procurer un formulaire PABLO pré-signé par MonFauteuilClub.com avant de quitter l'Union Européenne.
3. Ce formulaire doit être présenté à la douane de l'aéroport de départ.
4. Dans les 6 mois suivant la date d'achat, le client doit présenter la copie rose du formulaire PABLO à MonFauteuilClub.com (accompagné des documents justificatifs) pour que sa demande de remboursement de la TVA soit prise en compte.
5. Après avoir reçu la confirmation de votre commande, veuillez appeler MonFauteuilClub.com pour obtenir une copie de ce formulaire PABLO qui vous sera livré dans 48 heures.

Ventes vers les pays hors UE et DOM - TOM ?

Les clients résidant à Monaco, en Andorre ou dans d'autres pays dont le taux de TVA diffère de celui de la France, se verront appliqués le taux de TVA en vigueur en France métropolitaine. Pour des raisons de coût de transport, les produits de MonFauteuilClub.com destinés à des expéditions pour la Guadeloupe, la Réunion, la Martinique ou tout autre territoire français lointains et où les taux de TVA française ne s'appliquent pas, seront déposé chez un transitaire de votre choix sur le territoire français.

Remboursements

Selon le mode de paiement choisi et une fois qu'il aura été traité, MonFauteuilClub.com procédera au remboursement de votre commande en vous adressant un chèque (dans un délai maximum de 30 jours). Si votre commande a déjà été expédiée et que vous souhaitez la renvoyer pour obtenir un remboursement, veuillez cliquer ici pour plus d'informations.

Sécurité

La sécurité des serveurs de MonFauteuilClub.com fait l'objet du niveau de sécurité le plus haut disponible à ce jour pour les applications Web sécurisées afin de préserver la confidentialité de vos coordonnées personnelles. Les paiements s'effectuent sur les serveurs sécurisés de notre partenaire bancaire sans aucune responsabilité de MonFauteuilClub.com. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant, ne transite via le site MonFauteuilClub.com.

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