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Vous pouvez régler vos achats par chèque, en 1 ou 2 fois.
Pour le paiement en 2 chèques, le premier est encaissé à l’enregistrement de la commande et le second 8 jours avant l’expédition.
Les chèques doivent nous être envoyés à MON FAUTEUIL CLUB – 41 ter, route d’Espagne 31120 Portet-sur-Garonne, France.
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Défaut de paiement : La société WEBSOFA FRANCE se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer la commande d’un Client qui n’aurait pas réglé, en partie ou en totalité, une commande précédente.
Si vous faites des achats pour le compte d’une entreprise détentrice d’un numéro de TVA, vous pouvez saisir ce numéro au moment de la création de votre compte, ainsi il figurera sur la facture.
Les achats effectués sur Monfauteuilclub.com sont soumis au taux de TVA en vigueur en France, soit 20%.
Les achats intracommunautaire se font au même taux.
Les produits destinés à l’exportation (hors UE) seulement peuvent bénéficier d’un remboursement de la TVA.
Pour cela il faut réunir les conditions suivantes :
Les clients résidant à Monaco, en Andorre ou dans d’autres pays dont le taux de TVA diffère de celui de la France, se verront appliqués le taux de TVA en vigueur en France métropolitaine.
La TVA est applicable dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de La Réunion dans les mêmes conditions que sur le territoire métropolitain.
Pour des raisons de coût de transport, les produits destinés à des expéditions pour la Guadeloupe, la Réunion, la Martinique ou tout autre territoire français, seront déposés chez un transitaire de votre choix sur le territoire métropolitain.