Paiement et facturation
Les paiements acceptés
Nous acceptons les modes de paiement indiqués ci-dessous.
Les Produits et les frais de livraison sont à régler avant la livraison des Produits.
Carte bleue
American express, Carte Bleue, Carte Electron, Master Card, Visa.
La commande est validée immédiatement.
Sécurité
Les paiements s’effectuent sur les serveurs sécurisés de notre partenaire bancaire. Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant, ne transite via le site Monfauteuilclub.com.
Chèque
Nous n’acceptons que les chèques de Banques Françaises.
Vous pouvez régler vos achats par chèque, en 1 ou 2 fois.
Pour le paiement en 2 chèques, le premier est encaissé à l’enregistrement de la commande et le second 8 jours avant l’expédition.
Les chèques doivent nous être envoyés à MON FAUTEUIL CLUB – 41 ter, route d’Espagne 31120 Portet-sur-Garonne, France.
La commande est validée à la réception des chèques.
Le virement bancaire
Vous devez effectuer un virement depuis votre compte bancaire vers le compte de notre société.
Vous recevrez les informations bancaires (Iban, Swift) dans l’email de confirmation de votre commande.
Comment ça marche ?
- Connectez-vous à votre banque avec vos identifiants bancaires habituels
- Enregistrez notre RIB
- Effectuez la transaction de manière sécurisée sur votre espace bancaire
- Votre achat est confirmé
La commande est validée dès réception des fonds sur notre compte bancaire.
Attention : La société 2AL n’appelle pas ses clients afin de réclamer leurs coordonnées bancaires ou autres codes d’accès confidentiels.
Nous déclinons toute responsabilité si un Client communique à tort ses références bancaires à un tiers.
Défaut de paiement : La société 2AL se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer la commande d’un Client qui n’aurait pas réglé, en partie ou en totalité, une commande précédente.
Tva, Facturation
Si vous faites des achats pour le compte d’une entreprise détentrice d’un numéro de TVA, vous pouvez saisir ce numéro au moment de la création de votre compte, ainsi il figurera sur la facture.
Les achats effectués sur Monfauteuilclub.com sont soumis au taux de TVA en vigueur en France, soit 20%.
Les achats intracommunautaire se font au même taux.
Remboursement de la Tva
Les produits destinés à l’exportation (hors UE) seulement peuvent bénéficier d’un remboursement de la TVA.
Pour cela il faut réunir les conditions suivantes :
- Être résident permanent d’un pays en dehors de l’Union Européenne et avoir, au moment de l’achat, un passeport valide ainsi qu’un justificatif de domicile.
- Les clients français résidant à l’étranger de façon temporaire ne peuvent pas bénéficier d’un remboursement sur les biens exportés.
- Les clients français pouvant justifier d’une résidence permanente à l’étranger et qui souhaitent exporter leur commande en dehors de l’UE ou dans une zone exempte de TVA doivent se procurer un formulaire PABLO pré-signé avant de quitter l’Union Européenne.
Ventes vers les pays hors UE et Dom-Tom
Les clients résidant dans l’UE et dont le taux de TVA diffère de celui de la France, se verront appliqués le taux de TVA en vigueur en France métropolitaine.
La TVA est applicable dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de La Réunion dans les mêmes conditions que sur le territoire métropolitain.
Pour des raisons de coût de transport, les produits destinés à des expéditions pour la Guadeloupe, la Réunion, la Martinique ou tout autre territoire français, seront déposés chez un transitaire de votre choix sur le territoire métropolitain.
