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Nous n’acceptons que les chèques de Banques Françaises.
Vous pouvez régler vos achats en 1, 2 ou 3 fois.
Pour le paiement en 2 et 3 chèques, ceux-ci sont encaissés par période de 30 (trente) jours et le dernier chèque à l’expédition.
Les chèques doivent nous être envoyés à MONFAUTEUILCLUB 41 ter, route d’Espagne 31120 Portet-sur-Garonne, France.
La commande est validée à la réception des chèques.
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Attention : La société WEBSOFA FRANCE n’appelle pas ses clients afin de réclamer leurs coordonnées bancaires ou autres codes d’accès confidentiels.
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Défaut de paiement : La société WEBSOFA FRANCE se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer la commande d’un Client qui n’aurait pas réglé, en partie ou en totalité, une commande précédente.
Si vous faites des achats pour le compte d’une entreprise détentrice d’un numéro de TVA, vous pouvez saisir ce numéro au moment de la création de votre compte, ainsi il figurera sur la facture.
Les achats effectués sur Monfauteuilclub.com sont soumis au taux de TVA en vigueur en France, soit 20%.
Les achats intracommunautaire se font au même taux.
Les produits destinés à l’exportation (hors UE) seulement peuvent bénéficier d’un remboursement de la TVA.
Pour cela il faut réunir les conditions suivantes :
Les clients résidant à Monaco, en Andorre ou dans d’autres pays dont le taux de TVA diffère de celui de la France, se verront appliqués le taux de TVA en vigueur en France métropolitaine.
La TVA est applicable dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de La Réunion dans les mêmes conditions que sur le territoire métropolitain.
Pour des raisons de coût de transport, les produits destinés à des expéditions pour la Guadeloupe, la Réunion, la Martinique ou tout autre territoire français, seront déposés chez un transitaire de votre choix sur le territoire métropolitain.
