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SAS 2AL – 2 bis place de l’église – 31600 Saubens – France

2. Conception du site

3. Conditions d’utilisation

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4. Responsable éditorial & Hébergeur

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9. Informations et exclusion

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10. Limitation de responsabilité

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11. Application de la loi française

Le réseau Internet étant par nature un réseau mondial, mais le présent Site étant destiné à un public français, les règles applicables à tous les contenus et toutes les transmissions de données sur et autour du Site sont déterminées par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

12. Contactez-nous

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